Le risque chimique constitue un vaste domaine de la sécurité au travail.
Il est encadré par le Code du Travail, qui prévoit la mise en application d’un ensemble de règles de prévention, tant concernant la conception des produits chimiques que leur utilisation.
De nombreuses activités professionnelles sont concernées.
Qu’est-ce qu’une ATEX? C’est la combinaison d’une substance combustible sous forme de gaz, poussière, brouillard ou vapeur associé à l’air ambiant et d’une source d’inflammation, qui peut provoquer une explosion qui se propage à l’ensemble du nuage combustible.
La Communauté européenne a adopté deux directives relatives aux atmosphères explosives (pour les employeurs) dont l’entrée en vigueur a eu lieu le 1er juillet 2003. La Directive 1999/92/CEE est reprise dans les articles R.4216-31, R.4227-42 et R.4227-54 du Code du Travail français. Elle a pour objectif d’améliorer les dispositifs de protection des salariés susceptibles d’être exposés à des risques ATEX.
Ces dispositions imposent aux employeurs de prendre plusieurs mesures vis-à-vis du risque d’atmosphères explosives :
Trois niveaux de zones sont définies en fonction du caractère permanent, occasionnel ou accidentel (si dysfonctionnement) de la zone d’Atmosphères Explosives.
Ces trois niveaux se caractérisent par un chiffre :
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